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CONDITIONS D'UTILISATION
ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.apenina.com
ARTICLE 2 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Pour réaliser notre vitrine et nos catalogues de vente, nous travaillons avec nos propres bases de données, enrichies d'après les informations communiquées par nos fournisseurs. Ces bases de données comportant plus de 100 articles, la totalité n'est pas stockée dans nos réserves et notre offre est alors conditionéée א la disponibilité des articles chez les fournisseurs. Les éventuelles ruptures de stocks ne sauraient en conséquence nous etre imputées.
Chaque client est informé par courrier ou sur la facture des produits non disponibles.
Important : les articles non disponibles ne sont supprimés de notre vitrine que si la rupture nous est signalée comme définitive de la part du fournisseur (épuisé) ; dans les autres cas, vous pourrez repasser commande des articles manquants. Ils vous seront livrés sous réserve de disponibilité chez le fournisseur.
ARTICLE 4 : PRIX
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande.
Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.
Pour toute livraison extérieure d'Israél, les éventuels frais de douanes
ou taxes locales restent א la charge du destinataire.
ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les couts d'affranchissement.
Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'article commandé.
Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par vous-mךme en font varier le montant.
Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle.
ARTICLE 6 : PAIEMENT
Le règlement s'effectue par carte bancaire. Apenina.com vous garantit la plus grande sécurité :
Toutes les données que vous saisirez en ligne seront immédiatement cryptées et enregistrées sur sur le serveur sécurisé de notre partenaire Paypal pour ךtre instantanément traitées.
Ces données restent donc strictement confidentielles : aucun intermédiaire entre vous et nous ne peut y avoir accès.
ARTICLE 7 : LIVRAISON
Que vous commandiez d'Israכl ou de l'étranger, nous vous livrons א domicile.
Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis + le temps d'acheminement.
Le délai moyen est de 8 jours pour Israכl, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et La Boutique
ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez l'éditeur ou le fournisseur.
ARTICLE 8 : Garantie : Satisfait, échangé ou remboursé
Qualité produits
Les articles fournis par La Boutique sont neufs et garantis contre tout défaut.
Ils sont identiques א ceux du commerce traditionnel et proviennent de l'ensemble des éditeurs et fournisseurs référencés.
S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons א vous l'échanger ou le rembourser, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et accompagné de la facture La Boutique correspondante dans les 15 jours suivant la réception du colis.
Les frais de retour vous seront alors également intégralement remboursés et l'échange mis en œuvre immédiatement.
En cas de remboursement, nous garantissons qu'il est effectué par chèque ou virement bancaire dans un délai inférieur ou égal à 30 jours suivant la date de réception du colis retourné.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
Dans le cas d'une commande réalisée avec un bon d'achat ou bon cadeau, seul le remboursement sera pratiqué (re-crédit du bon du montant initial).
Qualité service
Vous bénéficiez d'un droit de retour : quelle qu'en soit la raison, vous pouvez nous retourner un article dans les quinze jours suivant la réception de votre colis (dans son emballage cellophane d'origine impérativement et avec la facture correspondante), en nous précisant le motif du retour et en nous indiquant le numéro de facture auquel il se rapporte.
Les frais d'envoi et de retour restent alors א votre charge.
Attention : cette garantie ne s'applique pas aux produits immédiatement reproductibles descellés : votre article vous sera donc échangé ou remboursé dans les meilleurs délais, sous réserve qu'il soit intact et sans trace d'utilisation.
ARTICLE 9 : TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES
Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l'Acquéreur.
ARTICLE 10 : DROIT D'ACCES ET DE RECTIFICATION
Déontologie
Soucieuse de la protection de votre vie privée, La Boutique traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande.
Vos droits
Conformément א la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Par notre intermédiaire vous pouvez rtre amenés à recevoir des propositions d'autres entreprises ou organismes, ou étre informés également de nos offres par mail, par téléphone ou par courrier.
Si vous ne le souhaitez pas, il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail et en précisant la mention : Je ne veux pas recevoir de publicités, merci.) :
Concernant les cookies
Les cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. En aucun cas, les cookies ne contiennent des informations confidentielles comme votre nom, numéro de carte…, mais vous permettent de garder en mémoire les articles que vous aviez sélectionnés lors de vos précédentes visites, les pages sur lesquelles vous aviez navigué. En outre, un message d'alerte vous demande au préalable si vous souhaitez accepter les cookies, ce que vous pouvez bien entendu refuser.
ARTICLE 11 : RESPONSABILITE
Les titres présents dans les bases de données La Boutique ont été saisis d'après les informations communiquées par les éditeurs. La Boutique n'est pas responsable du contenu des œuvres et ne pourra voir sa responsabilité engagée א l'égard de l'acheteur. Les produits proposés répondent א la législation franחaise en vigueur. La Boutique décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur...). La Boutique se dégage de toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat due א un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...). La Boutique se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer א partir de son propre site.
ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit israelien, les Tribunaux seront ceux du ressort de Jerusalem, Tribunaux du siège social de La Boutique oש est formé le contrat entre les parties.
ARTICLE 13 : ACCEPTATION DE L'ACHETEUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaמt en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, א se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraמnant acceptation des présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions sont modifiables א tout moment sans préavis. |
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